Fiche signalétique

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Syndicat mixte angevin pour le développement et l'application de la recherche

(N° SIREN : 254901689)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Angers
Arrondissement	Angers
Département	Maine-et-Loire
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	31/01/1989
Date d'effet	31/01/1989

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Christian GAUDIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	8 rue Lenôtre
Numéro et libellé dans la voie	Maison de la Technopole
Distribution spéciale
Code postal - Ville	49000 ANGERS
Téléphone	02 41 31 81 81
Fax	02 41 31 81 95
Courriel	guillaume.delnatte@angers.developpement.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	16 455
Densité moyenne (hab/km²)	479,74

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
49	Les Ponts-de-Cé (214902462)	12 240
49	Sainte-Gemmes-sur-Loire (214902785)	4 215

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
49	CA Angers Loire Métropole (244900015)	CA

Dont 2 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE (224900019)
REGION DES PAYS DE LA LOIRE (234400034)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Etudes et programmation

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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