Fiche signalétique

---

Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique de Lozon et Remilly Sur Lozon

(N° SIREN : 255003204)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Remilly-sur-Lozon
Arrondissement	Saint-Lô
Département	Manche
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/07/1997
Date d'effet	17/07/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Gérard DEPERIERS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	50570 REMILLY-SUR-LOZON
Téléphone	02 33 56 20 54
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	979
Densité moyenne (hab/km²)	52,86

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
50	Lozon (215002809)	314
50	Remilly-sur-Lozon (215004318)	665

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires
- Activités péri-scolaires
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
50	Syndicat mixte Manche numérique (255003592)	SM ouvert	504 994

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF