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Fiche signalétique


Syndicat de Regroupement Pédagogique intercommunal de l'Osier
(N° SIREN : 255003204)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte non
Commune siège Remilly-sur-Lozon
Arrondissement Saint-Lô
Département Manche
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 17/07/1997
Date d'effet 17/07/1997

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Dominique SOMMIER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 50570 REMILLY-SUR-LOZON
Téléphone 02 33 56 20 54
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 3 689
Densité moyenne (hab/km²) 102,81

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
- Gestion, équipement et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires - Gestion des fournitures scolaires - Gestion des personnels de service.

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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