Fiche signalétique

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Syndicat d'assainissement Les Roselières

(N° SIREN : 255003469)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	La Haye
Arrondissement	Coutances
Département	Manche
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	30/12/2004
Date d'effet	22/11/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Denis PIROU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	route de Barneville
Numéro et libellé dans la voie	SAINT-SYMPHORIEN LE VALOIS
Distribution spéciale
Code postal - Ville	50250 LA HAYE
Téléphone	02 33 45 67 54
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 604
Densité moyenne (hab/km²)	51,94

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
50	La Haye (200055986)	4 187
50	Montsenelle (200055911)	1 417

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
50	SM Manche numérique (255003592)	SM ouvert	541 134

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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