Fiche signalétique

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SM de la Vallée de la Meuse et de ses affluents

(N° SIREN : 255201477)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Val-de-Meuse
Arrondissement	Langres
Département	Haute-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/03/1982
Date d'effet	05/03/1982

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. François BARRET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Antenne de la CC du Grand Langres
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	52240 VAL DE MEUSE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	9 154
Densité moyenne (hab/km²)	13,38

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
52	CC des Savoir-Faire (200070332)	CC
52	CC du Grand Langres (200072999)	CC
52	CC Meuse Rognon (200069664)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 4

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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