Fiche signalétique

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Syndicat Mixte de la Rose des Vents

(N° SIREN : 255201840)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Fayl-Billot
Arrondissement	Langres
Département	Haute-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	05/02/1990
Date d'effet	05/02/1990

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean-Claude POSPIECH

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	52500 FAYL BILLOT
Téléphone	03 25 88 62 14
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 071
Densité moyenne (hab/km²)	16,94

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
52	Poinson-lès-Fayl (215204199)	221
52	Pressigny (215202912)	216

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
52	CC de Laferté sur Amance (245200324)	CC
52	CC du Pays Vannier (245200407)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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