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Fiche signalétique

Focus

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Fiche signalétique

SM du pôle technologique de Haute Champagne

(N° SIREN : 255202533)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nogent
Arrondissement	Chaumont
Département	Haute-Marne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	03/12/2004
Date d'effet	03/12/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	Mme Anne Marie NEDELEC

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	52800 NOGENT
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 184
Densité moyenne (hab/km²)	33,09

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
52	CA de Chaumont (200068658)	CA

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
Département de la Haute-Marne (225200013)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres Sur l'aire géographique de compétences de la communauté de communes du Bassin Nogentais, toutes opérations liées à la construction, l'entretien et l'animation d'un batiment ou ensemble de batiments destinés à héberger les composantes d'un pole technologique à Nogent, accueillant notamment un laboratoire technologique de l'antenne nogentaise du centre régional d'innovation et de transfert de technologies Matériaux, Dépots et traitements de surfaces (CRITT MDTS) des locaux destinés à la formation académique permanente ou continue, en partenariat avec l'université de technologie de troyes (UTT), une pépinière d'entreprises à vocation industrielle et technologique, et des locaus d'accueil dans le cadre de l'animation du pole (services divers, hall d'exposition, manifestation) Dans la cadre de la réalisation de son objet, le syndicat pourra être amené notamment à réaliser ou faire réaliser des études de faisabilité à caractére économique, technique, scientifique, juridique ou financier. Le syndicat est le maitre d'ouvrage des équipements dont il décide la réalisation. Il pourra réaliser lui même ou confier à un tiers l'exploitation, la gestion et la promotion de ces équipements.

Compétences exercées par le groupement

Autres

- Autres Sur l'aire géographique de compétences de la communauté de communes du Bassin Nogentais, toutes opérations liées à la construction, l'entretien et l'animation d'un batiment ou ensemble de batiments destinés à héberger les composantes d'un pole technologique à Nogent, accueillant notamment un laboratoire technologique de l'antenne nogentaise du centre régional d'innovation et de transfert de technologies Matériaux, Dépots et traitements de surfaces (CRITT MDTS) des locaux destinés à la formation académique permanente ou continue, en partenariat avec l'université de technologie de troyes (UTT), une pépinière d'entreprises à vocation industrielle et technologique, et des locaus d'accueil dans le cadre de l'animation du pole (services divers, hall d'exposition, manifestation) Dans la cadre de la réalisation de son objet, le syndicat pourra être amené notamment à réaliser ou faire réaliser des études de faisabilité à caractére économique, technique, scientifique, juridique ou financier. Le syndicat est le maitre d'ouvrage des équipements dont il décide la réalisation. Il pourra réaliser lui même ou confier à un tiers l'exploitation, la gestion et la promotion de ces équipements.