Fiche signalétique

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SIAEP de la région de la Trinité Porhoët

(N° SIREN : 255601080)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	La Trinité-Porhoët
Arrondissement	Vannes
Département	Morbihan
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	02/08/1966
Date d'effet	02/08/1966

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M Paul VINCENT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de la Trinité Porhoët
Numéro et libellé dans la voie	place Martray
Distribution spéciale
Code postal - Ville	56490 La Trinité Porhoët
Téléphone	02 97 93 92 00
Fax	02 97 93 98 34
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 754
Densité moyenne (hab/km²)	34,10

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
56	La Trinité-Porhoët (215602574)	757
56	Mohon (215601345)	997

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
56	Syndicat de l'EAU du MORBIHAN (255601072)	SM fermé	488 936

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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