Fiche signalétique

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SM déviation du cours du ruisseau Billeron

(N° SIREN : 255702292)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Maizières-lès-Metz
Arrondissement	Metz
Département	Moselle
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	02/07/1968
Date d'effet	02/07/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Maurice LEONARD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	57280 MAIZIERES LES METZ
Téléphone	03 87 80 44 31
Fax	03 87 51 77 16
Courriel	mairie@maizieres-les-metz.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	19 588
Densité moyenne (hab/km²)	585,07

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
57	CC du Pays Orne Moselle (245701271)	CC
57	CC Rives de Moselle (200039949)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Aménagement et entretien du ruisseau Billeron, de ses affluents et anciens lits

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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