Fiche signalétique

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Union des syndicats d'assainissement du Nord (USAN)

(N° SIREN : 255901563)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Radinghem-en-Weppes
Arrondissement	Lille
Département	Nord
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/08/1966
Date d'effet	09/03/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Etienne BAJEUX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE de Radinghem-en-Weppes
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	59481 HAUBOURDIN
Téléphone
Fax
Courriel	usan.syndicat@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	7068 (autres)

Population

Population totale regroupée	414 945
Densité moyenne (hab/km²)	309,50

Périmètres

Nombre total de membres : 19
Dont 12 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
59	Allennes-les-Marais (215900051)	3 414
59	Anstaing (215900135)	1 233
59	Baisieux (215900440)	4 438
59	Forest-sur-Marque (215902479)	1 480
59	Fretin (215902560)	3 317
59	Hantay (215902818)	1 058
59	Marquillies (215903881)	1 982
59	Roncq (215905084)	12 897
59	Salomé (215905506)	3 019
59	Tressin (215906025)	1 299
59	Wicres (215906587)	337
59	Willems (215906603)	3 027

Dont 7 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
59	Syndicat d'aménagement du Bassin de la Longue Becque (255902132)	SIVU
59	Syndicat d'assainissement du Bassin de l'Yser (255901100)	SIVU
59	Syndicat intercommunal d'assainissement des Vallées de la Lys et de la Deûle (255900995)	SIVU
59	Syndicat intercommunal des cours d'eau d'Estaires et environs (255901118)	SIVU
59	Syndicat intercommunal pour l'amélioration de l'écoulement de la Becque de Saint-Jans-Cappel (255900466)	SIVU
59	Syndicat intercommunal pour l'assainissement agricole des communes de Camphin-en-Carembault et Phalempin (255901324)	SIVU
59	Syndicat intercommunal pour l'assainissement agricole du Bassin de la Bourre (255901613)	SIVU

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
62	Syndicat mixte pour l'Aménagement et la Gestion des Eaux de l'Aa (SMAGEA) (256204256)	SM fermé	569 946
62	Syndicat mixte pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Lys (SYMSAGEL) (256203951)	SM fermé	1 140 864

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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