Fiche signalétique

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SM du SCOT de Lille Métropole

(N° SIREN : 255902314)

Données mises à jour le : 01/01/2023

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Lille
Arrondissement	Lille
Département	Nord
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	24/10/1991
Date d'effet	01/03/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Françis VERCAMER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel communautaire
Numéro et libellé dans la voie	1 rue du Ballon
Distribution spéciale
Code postal - Ville	59034 LILLE
Téléphone
Fax
Courriel	sdanel@lille-metropole-2015.org
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	99 238
Densité moyenne (hab/km²)	317,71

Périmètres

Nombre total de membres : 1

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
59	CC Pévèle-Carembault (200041960)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Elaboration, révision et modification du schéma directeur de développement et d¿urbanisme de l¿arrondissement de Lille

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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