Fiche signalétique

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Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise pour le transport et traitement des déchets ménagers et assimilés

(N° SIREN : 256005059)

Données mises à jour le : 07/02/2009

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Compiègne
Arrondissement	Compiègne
Département	Oise
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	25/04/1996
Date d'effet	25/04/1996

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Philippe MARINI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel de Ville
Numéro et libellé dans la voie	BP 9
Distribution spéciale
Code postal - Ville	60321 COMPIEGNE cedex
Téléphone	03 44 40 72 00
Fax	03 44 40 73 90
Courriel	smvo@smvo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	433 887
Densité moyenne (hab/km²)	185,14

Périmètres

Nombre total de membres : 16
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
60	La Chapelle-en-Serval (216001412)	2 609
60	Mortefontaine (216004275)	868
60	Plailly (216004887)	1 671

Dont 13 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
60	Agglomération de la région de Compiègne (246001010)	CA
60	(CC) Communauté de l'Agglomération Creilloise (246000111)	CC
60	Communauté de communes de la Basse Automne (246000947)	CC
60	Communauté de communes de l'Aire Cantilienne (246000764)	CC
60	Communauté de communes de la Plaine d'Estrées (246000897)	CC
60	Communauté de communes des Pays d'Oise et d'Halatte (246000921)	CC
60	Communauté de communes du Liancourtois (246000129)	CC
60	Communauté de communes du Pays de Senlis (246001036)	CC
60	Communauté de communes du Pays des Sources (246000855)	CC
60	Communauté de communes du Pays de Valois (246000871)	CC
60	Communauté de communes du Pays Noyonnais (246000756)	CC
60	Communauté de communes La Ruraloise (246001150)	CC
60	Communauté de communes Pierre-Sud-Oise (246001143)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2009 – millésimée 2006)

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