Fiche signalétique

---

SM du centre de pleine nature de Torchamp

(N° SIREN : 256103896)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Torchamp
Arrondissement	Alençon
Département	Orne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/05/1998
Date d'effet	26/05/1998

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE TORCHAMP
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	61330 TORCHAMP
Téléphone	02 33 38 75 38
Fax	02 33 37 02 82
Courriel	centre.pleine.nature@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	30 165
Densité moyenne (hab/km²)	42,76

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
61	CC Andaine - Passais (200068443)	CC
61	CC Domfront Tinchebray Interco (200071520)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités sportives Le syndicat mixte a pour objet la gestion , l'animation et la promotion des activités du centre de pleine nature de Torchamp.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF