Fiche signalétique

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SICTOM des Couzes

(N° SIREN : 256301052)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Diéry
Arrondissement	Issoire
Département	Puy-de-Dôme
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	02/03/1981
Date d'effet	02/03/1981

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Roger Jean MEALLET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Le Treuil
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	63320 SAINT DIERY
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	26 854
Densité moyenne (hab/km²)	30,75

Périmètres

Nombre total de membres : 6

Dont 6 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
63	CC Couze Val d'Allier (246300842)	CC
63	CC des Cheires (246300982)	CC
63	CC des Puys et Couzes (246300776)	CC
63	CC du Massif du Sancy (246300966)	CC
63	CC Issoire Communauté (246301170)	CC
63	CC Sancy Artense Communauté (246300677)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
63	VALTOM Syndicat pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme et de la Haute Loire (256302670)	SM fermé	684 832

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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