Fiche signalétique

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SI du CES de Drusenheim et environs

(N° SIREN : 256700220)

Données mises à jour le : 01/01/2021

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Drusenheim
Arrondissement	Haguenau-Wissembourg
Département	Bas-Rhin
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	16/06/1972
Date d'effet	16/06/1972

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. JACKY KELLER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie	8 RUE DES TILLEULS
Distribution spéciale
Code postal - Ville	67410 DRUSENHEIM
Téléphone	03 88 53 47 42
Fax
Courriel	SICES@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	9 554
Densité moyenne (hab/km²)	261,90

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
67	Dalhunden (216700823)	1 210
67	Drusenheim (216701060)	5 258
67	Sessenheim (216704650)	2 356
67	Stattmatten (216704767)	730

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs
Aménagement de l'espace
- Transport scolaire

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
67	SMO à la carte "Agence territoriale d'ingénierie publique" (200052546)	SM ouvert	705 328

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)

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