Fiche signalétique

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SM d'aménagement et d'assainissement de la vallée de l'Ozon

(N° SIREN : 256900804)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Simandres
Arrondissement	Lyon
Département	Rhône
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	05/02/1959
Date d'effet	05/02/1959

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Michel BOULUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie	70 Rue Sainte Marguerite
Distribution spéciale
Code postal - Ville	69360 SIMANDRES
Téléphone	04 78 96 00 10
Fax	04 78 96 08 51
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	43 265
Densité moyenne (hab/km²)	322,70

Périmètres

Nombre total de membres : 14
Dont 10 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
69	Chaponnay (216902700)	4 541
69	Communay (216902726)	4 598
38	Heyrieux (213801897)	4 771
69	Marennes (216902817)	1 993
69	Saint-Pierre-de-Chandieu (216902890)	4 683
69	Saint-Symphorien-d'Ozon (216902916)	6 026
69	Sérézin-du-Rhône (216902940)	3 020
69	Simandres (216902957)	1 878
69	Ternay (216902973)	5 576
69	Toussieu (216902981)	3 237

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CC Collines Isère Nord Communauté (243801255)	CC
69	CC de l'Est Lyonnais (CCEL) (246900575)	CC
69	CC du Pays de l'Ozon (246900765)	CC

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
Métropole de Lyon (200046977)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 7

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines
- Autres actions environnementales Complémentaires à la GEMAPI Article L211-7 du CE (4°66 et 11°)

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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