Fiche signalétique

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SMITOM de Haute Tarentaise

(N° SIREN : 257301796)

Données mises à jour le : 09/02/2008

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Valezan
Arrondissement	Albertville
Département	Savoie
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	07/01/1991
Date d'effet	07/01/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Richard BROCHE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	RN 90 - Le Praz
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	73210 VALEZAN
Téléphone	04 79 09 80 56
Fax	04 79 07 34 78
Courriel	smitom@smitomhautetarentaise.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	26 145
Densité moyenne (hab/km²)	29,63

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
73	Cte de Com. du canton d'Aime (247300817)	CC
73	Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise (247300254)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs (obsolète)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
73	SMIX pour l'élimination des déchets (257302091)	SM ouvert	391 850

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2008 – millésimée 1999)

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