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Fiche signalétique


SM des valléees de l'Arvan et des Villards
(N° SIREN : 257302364)

Données mises à jour le : 01/01/2024


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte oui
Commune siège Saint-Jean-de-Maurienne
Arrondissement Saint-Jean-de-Maurienne
Département Savoie
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 31/12/2001
Date d'effet 31/12/2001

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Bernard COVAREL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie 82 Avenue des Clapeys
Distribution spéciale
Code postal - Ville 73300 Saint Jean de Maurienne
Téléphone 04 79 64 09 38
Fax 04 79 83 22 23
Courriel accueil@sivav.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 15 096
Densité moyenne (hab/km²) 32,39

Périmètres

Nombre total de membres : 11
Dont 10 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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