Fiche signalétique

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S I ASSAINISSEMENT DES PRES FOULONS ( ex SIA Nezel la Falaise)

(N° SIREN : 257801159)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nézel
Arrondissement	Mantes-la-Jolie
Département	Yvelines
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	23/05/1972
Date d'effet	23/05/1972

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Dominique TURPIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	78410 NEZEL
Téléphone	01 30 95 64 28
Fax	01 30 90 18 97
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	3 848
Densité moyenne (hab/km²)	373,59

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
78	Aulnay-sur-Mauldre (217800333)	1 175
78	Bazemont (217800499)	1 559
78	Nézel (217804517)	1 114

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
78	COMITE HYDROGRAPHIQUE DE LA MAULDRE ET DE SES AFFLUENTS ( C.O.B.A.H.M.A) (257802595)	SM ouvert	640 350

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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