Fiche signalétique

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S.I.V.U. de l'Ecole du CHAMBON

(N° SIREN : 257902122)

Données mises à jour le : 01/01/2018

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Clavé
Arrondissement	Parthenay
Département	Deux-Sèvres
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	29/08/1996
Date d'effet	11/05/2011

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jérôme LIBNER

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de CLAVE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	79420 CLAVE
Téléphone	05 49 95 49 73
Fax	05 49 95 42 72
Courriel	mairie-clave@cc-pays-sud-gatine.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 456
Densité moyenne (hab/km²)	26,09

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
79	Clavé (217900927)	373
79	Saint-Georges-de-Noisné (217902535)	734
79	Saint-Lin (217902675)	349

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaireLe SIVU a pour objet de régler tous les problèmes de gestion liés au fonctionnement de la cantine de l'école du Chambon et de l'investissement (parties non liées aux murs et gros oeuvre).

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2018 – millésimée 2015)

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