Fiche signalétique

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SYNDICAT MIXTE DU SAGE AUZANCE ET VERTONNE ET COURS D'EAU COTIERS POUR LA REALISATION DES ETUDES LIEES A L'ELABORATION DU SAGE

(N° SIREN : 258503226)

Données mises à jour le : 07/02/2009

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	La Chapelle-Achard
Arrondissement	Sables-d'Olonne
Département	Vendée
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/05/2004
Date d'effet	18/05/2004

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Communauté de Commmunes
Numéro et libellé dans la voie	du Pays des Achards
Distribution spéciale	ZA Intercommunale
Code postal - Ville	85150 LA CHAPELLE ACHARD
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	94 386
Densité moyenne (hab/km²)	116,96

Périmètres

Nombre total de membres : 19
Dont 16 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
85	Aubigny (218500080)	2 820
85	Avrillé (218500106)	1 100
85	Brem-sur-Mer (218502433)	2 471
85	Bretignolles-sur-Mer (218500353)	3 525
85	Grosbreuil (218501039)	1 767
85	Jard-sur-Mer (218501146)	2 498
85	La Boissière-des-Landes (218500262)	1 280
85	Landeronde (218501187)	2 117
85	Landevieille (218501203)	1 065
85	Le Bernard (218500221)	851
85	Longeville-sur-Mer (218501278)	2 305
85	Poiroux (218501799)	802
85	Saint-Avaugourd-des-Landes (218502003)	843
85	Saint-Hilaire-la-Forêt (218502318)	567
85	Saint-Vincent-sur-Jard (218502789)	1 162
85	Talmont-Saint-Hilaire (218502888)	6 648

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
85	COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AUZANCE ET DE LA VERTONNE (248500597)	CC
85	COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES (248500605)	CC
85	COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS (248500530)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2009 – millésimée 2006)

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