Fiche signalétique

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Syndicat d'Epuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle

(N° SIREN : 258800341)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Le Thillot
Arrondissement	Épinal
Département	Vosges
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	29/06/1976
Date d'effet	29/06/1976

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Michel MOUROT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	88560 Saint-Maurice-sur-Moselle
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	8 793
Densité moyenne (hab/km²)	74,46

Périmètres

Nombre total de membres : 5
Dont 5 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
88	Bussang (218800811)	1 342
88	Fresse-sur-Moselle (218801884)	1 724
88	Le Ménil (218803021)	1 017
88	Le Thillot (218804680)	3 310
88	Saint-Maurice-sur-Moselle (218804268)	1 400

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
88	SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges (258801901)	SM ouvert	373 704

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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