SM pour le fonctionnement d'une école de musique intercommunale
(N° SIREN : 258801968)
Données mises à jour le : 01/01/2021
Données générales
Nature juridique
Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte
non
Commune siège
Saulxures-sur-Moselotte
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges
Interdépartemental
non
Date de création
Date de création
07/03/1988
Date d'effet
07/03/1988
Organe délibérant
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président
M. Erik GRANDEMANGE
Coordonnées du siège
Complément d'adresse du siège
Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville
88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet
Profil financier
Mode de financement
Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF
non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)
non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
non
Autre taxe
non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)
non
Autre redevance
non
Population
Population totale regroupée
45 537
Densité moyenne (hab/km²)
77,63
Périmètres
Nombre total de membres : 5
Dont 4 communes membres
Dept
Commune (N° SIREN)
Population
Dont 1 groupement membre :
Dept
Groupement (N° SIREN)
Nature juridique
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 1
Compétences exercées par le groupement
Promouvoir et répandre la formation à l'art musical pour la jeunesse des communes et de la communauté de communes adhérentes ainsi que dans les formations musicales.
Adhésion à des groupements
Pas d'adhésion à un groupement
Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2021 – millésimée 2018)