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Fiche signalétique


SI des Rus affluents de la Marne
(N° SIREN : 924717656)

Données mises à jour le : 01/01/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Trilport
Arrondissement Meaux
Département Seine-et-Marne
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 25/01/2018
Date d'effet 25/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Manuel MEZE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie
Numéro et libellé dans la voie rue du Général de Gaulle
Distribution spéciale
Code postal - Ville 77470 Trilport
Téléphone 01 60 09 79 30
Fax 01 64 35 04 31
Courriel mairie@trilport.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 9 203
Densité moyenne (hab/km²) 177,87

Périmètres

Nombre total de membres : 8
Dont 6 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Le syndicat a pour objet l'étude d'un projet d'aménagement hydraulique des bassins versants complets contenant les communes adhérentes.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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