SM "Nièvre Numérique"

MIS À JOUR LE 08/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200002400
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nevers
Département
Nièvre (58)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/03/2006
Date d'effet
03/03/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Avenue Marceau
58000 Nevers
Commune du siège
Nevers
Téléphone
03 86 61 82 50
Adresse électronique
contact@nievrenumerique.fr

Population

304 648Population totale regroupée en vigueur
31,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

13

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

03

200071140CA Moulins Communauté266 443

58

200067700CC Sud Nivernais120 200

58

200067882CC Bazois Loire Morvan115 265

58

200067908CC Amognes Coeur du Nivernais18 695

58

200067429CC Haut Nivernais - Val d'Yonne112 335

58

200067692CC Tannay-Brinon-Corbigny19 651

58

200067890CC Morvan Sommets et Grands Lacs112 590

58

200067916CC Coeur de Loire125 754

58

200068088CC Les Bertranges119 933

58

245804406CA de Nevers269 173

58

245804497CC du Nivernais Bourbonnais15 266

58

245801063CC Loire et Allier15 076

89

200067130CC de Puisaye-Forterre234 267

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

58

225800010Département de la Nièvre2

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BAZIN Fabien

Président

Département de la Nièvre
M.GUYOT Thierry

1er Vice président

Département de la Nièvre
M.BOURCIER Alain

2ème Vice président

CA de Nevers
M.MALUS Jérôme

3ème Vice président

CC Loire et Allier
M.COUTURIER Bertrand

Membre du bureau

CA de Nevers
M.RIBET Yves

Membre du bureau

CC du Nivernais Bourbonnais

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT
    • Transfert total

      CA de Nevers

    • Transfert total

      CC Amognes Coeur du Nivernais

    • Transfert total

      CC Bazois Loire Morvan

    • Transfert total

      CC Coeur de Loire

    • Transfert total

      CC Haut Nivernais - Val d'Yonne

    • Transfert total

      CC Loire et Allier

    • Transfert total

      CC Morvan Sommets et Grands Lacs

    • Transfert total

      CC du Nivernais Bourbonnais

    • Transfert total

      CC Sud Nivernais

    • Transfert total

      CC Tannay-Brinon-Corbigny

    • Transfert total

      CC Les Bertranges

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 03/03/2006

Le 23/11/2020

Adhésion de la CA Moulins et modifications des statuts