SM pour le traitement des boues des stations d'épuration du Champsaur

MIS À JOUR LE 12/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200004661
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/08/2006
Date d'effet
28/08/2006
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3756 route d'Orcières
Mairie d'Orcières
05170 Orcières
Commune du siège
Orcières
Téléphone
04 92 55 70 26

Population

7 059Population totale regroupée en vigueur
26,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05072210500724Laye1262

05

05096210500963Orcières2657

05

05132200034502Saint-Bonnet-en-Champsaur12 148

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

05

250500899SIVU pour l'assainissement du Moyen Champsaur23 992

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROUIT Sébastien

Président

Orcières
M.ROUSTANG Benoît

Vice-président

SIVU pour l'assainissement du Moyen Champsaur
M.MOTTE Alain

Membre du bureau

Saint-Bonnet-en-Champsaur
M.PELLEGRIN Richard

Membre du bureau

Laye
M.RICOU Patrick

Autre délégué

Orcières
M.DUSSERRE Hervé

Autre délégué

SIVU pour l'assainissement du Moyen Champsaur

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.