SIVU pour l'assainissement du Moyen Champsaur

MIS À JOUR LE 16/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
250500899
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/04/1990
Date d'effet
30/04/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue des Lagerons
05500 Saint-Bonnet
Commune du siège
Saint-Bonnet-en-Champsaur
Téléphone
04 92 50 00 20
Adresse électronique
contact@champsaur-valgaudemar.fr

Population

3 992Population totale regroupée en vigueur
33Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05004210500047Ancelle21 038

05

05029210500294Chabottes2989

05

05145210501458Saint-Jean-Saint-Nicolas21 202

05

05149210501490Saint-Léger-les-Mélèzes2386

05

05153210501532Saint-Michel-de-Chaillol2377

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROUSTANG Benoît

Président

Saint-Michel-de-Chaillol
M.DUSSERRE Hervé

1er Vice-président

Chabottes
M.DABAT Marc-André

2ème Vice-président

Saint-Jean-Saint-Nicolas
M.GARCIN Bernard

Autre délégué

Saint-Léger-les-Mélèzes
MmeVINCENT Margaux

Autre délégué

Saint-Léger-les-Mélèzes
MmeLAGARDE Nathalie

Autre délégué

Saint-Michel-de-Chaillol
MmeHAKAMI-KERMANI Simine

Autre délégué

Saint-Jean-Saint-Nicolas
M.JOUSSELME Serge

Autre délégué

Chabottes
M.MATHERON Olivier

Autre délégué

Ancelle
MmeBARBERIS Lydie

Autre délégué

Ancelle

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

05

200004661SM pour le traitement des boues des stations d'épuration du Champsaur

SMF

7 059

Liste des évènements

2

Le 30/04/1990

Création d'un groupement