SIVU pour l'assainissement du Moyen Champsaur
MIS À JOUR LE 21/11/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

250500899

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Gap

Département

Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

30/04/1990

Date d'effet

30/04/1990

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

5 Rue des Lagerons

05500 Saint-Bonnet

Commune du siège

Saint-Bonnet-en-Champsaur

Téléphone

04 92 50 00 20

Adresse électronique

contact@champsaur-valgaudemar.fr

Population

3 905Population totale regroupée en vigueur

32,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
5

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
05	05004	210500047	Ancelle	2	986
05	05029	210500294	Chabottes	2	980
05	05145	210501458	Saint-Jean-Saint-Nicolas	2	1 188
05	05149	210501490	Saint-Léger-les-Mélèzes	2	379
05	05153	210501532	Saint-Michel-de-Chaillol	2	372

Délégués
10

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	ROUSTANG Benoît	Président	Saint-Michel-de-Chaillol
Mme	JANIK Monique	Vice président	Saint-Jean-Saint-Nicolas
M.	DUSSERRE Hervé	Vice président	Chabottes
M.	GARCIN Bernard	Autre délégué	Saint-Léger-les-Mélèzes
Mme	VINCENT Margaux	Autre délégué	Saint-Léger-les-Mélèzes
Mme	LAGARDE Nathalie	Autre délégué	Saint-Michel-de-Chaillol
M.	GUET Claude	Autre délégué	Saint-Jean-Saint-Nicolas
Mme	JUANEDA Sophie	Autre délégué	Chabottes
M.	CAPIAU Oliiver	Autre délégué	Ancelle
M.	LAGIER Serge	Autre délégué	Ancelle

Compétences
1

Eau et assainissement

Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
05	200004661	SM pour le traitement des boues des stations d'épuration du Champsaur	SMF	6 967

Liste des évènements
11

Le 30/04/1990

Création d'un groupement

Le 21/11/2022

Election nouveau président suite décès BEAUDOIN Gérard

Le 03/11/2022

Suite décès BEAUDOIN Gérard CHABOTTES

Le 01/01/2022

Suite suppression trésorerie

Le 30/07/2020

Mise à jour suite élections 2020

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