SM de gestion forestière de Mazoires

MIS À JOUR LE 27/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200016350
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/06/2008
Date d'effet
27/06/2008
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de la Mairie
Mairie
63420 Mazoires
Commune du siège
Mazoires

Population

97Population totale regroupée en vigueur
2,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63220216302208Mazoires597

Autres personnes morales de droit public

8

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

200016426Section de commune des Angles1

63

200016434Section de commune de Chalagnat1

63

200016442Section de commune de Flay1

63

200016459Section de commune de Les Granges1

63

200016475Section de commune de Vèze1

63

216304857Section de commune de Fayet2

63

200016467Section de commune de Sauzet1

63

216304873Section de commune d'Aubignat-Cuzol5

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SERRE Mathieu

Président

Mazoires

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

07

250702156SM NUMÉRIAN

SMO

688 348

Liste des évènements

3

Le 27/06/2008

Création d'un groupement

Le 01/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 27/06/2008