SM SAGE Ouest Cornouaille

MIS À JOUR LE 03/02/2021

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Sigle
OUESCO
Numéro SIREN
200019073
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Quimper
Département
Finistère (29)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Autres taxes : Contributions des membres

Dates de l'arrêté

Date de création
27/02/2009
Date d'effet
27/02/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Maison de la Baie d'Audierne
Saint-Vio
29720 Tréguennec
Commune du siège
Tréguennec
Téléphone
06 27 77 62 52
Adresse électronique
ouesco@gmail.com
Site internet
www.ouesco.fr

Population

198 716Population totale regroupée en vigueur
174,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

7

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

29

242900702CC du Pays Bigouden Sud839 392

29

242900710CC du Haut Pays Bigouden619 075

29

252900238SI des eaux du Goyen111 250

29

242900629CC Cap Sizun - Pointe du Raz315 592

29

242900645CC Douarnenez Communauté118 950

29

200068120CA Quimper Bretagne Occidentale1105 707

29

200095214SM des eaux du Nord Cap Sizun13 942

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.JOUSSEAUME Eric

Président

CC du Pays Bigouden Sud
M.LOUSSOUARN Christian

Vice-président

CC du Pays Bigouden Sud
M.BUREL Michel

Vice-président

CC du Haut Pays Bigouden
M.KERISIT Yves

Vice-président

SI des eaux du Goyen
M.LAURIOU Benoit

Membre du bureau

CC Cap Sizun - Pointe du Raz
M.KERVAREC Ronan

Membre du bureau

CC Douarnenez Communauté
M.COZIEN Jean-Paul

Membre du bureau

CA Quimper Bretagne Occidentale

Compétences

3

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 03/02/2021

Transformation du SI des eaux du Nord Cap Sizun en SM des eaux du Nord Cap Sizun

Le 03/04/2018

Adhésion de la CC Cap Sizun-Pointe du Raz transfert des compétences Gémapi et hors Gémapi

Le 03/04/2018

Le 30/08/2017

Substitution de Douarnenez Communauté aux communes de Le Juch et Pouldergat suite à la dissolution du SI de Pen ar Goayen

Le 17/03/2014

Adhésions de Quimper Communauté et de la CC du haut pays bigouden Modification du siège social