SM SAGE Ouest Cornouaille

MIS À JOUR LE 03/02/2021

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Sigle
OUESCO
Numéro SIREN
200019073
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Quimper
Département
Finistère (29)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Autres taxes : Contributions des membres

Dates de l'arrêté

Date de création
27/02/2009
Date d'effet
27/02/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
29720 Tréguennec
Commune du siège
Tréguennec
Téléphone
06 27 77 62 52
Adresse électronique
ouesco@gmail.com
Site internet
www.ouesco.fr

Population

198 716Population totale regroupée en vigueur
174,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

7

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

29

242900702CC du Pays Bigouden Sud839 392

29

242900710CC du Haut Pays Bigouden619 075

29

252900238SI des eaux du Goyen111 250

29

242900629CC Cap Sizun - Pointe du Raz315 592

29

242900645CC Douarnenez Communauté118 950

29

200068120CA Quimper Bretagne Occidentale1105 707

29

200095214SM des eaux du Nord Cap Sizun13 942

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.JOUSSEAUME Eric

Président

CC du Pays Bigouden Sud
M.LOUSSOUARN Christian

Vice président

CC du Pays Bigouden Sud
M.BUREL Michel

Vice président

CC du Haut Pays Bigouden
M.KERISIT Yves

Vice président

SI des eaux du Goyen
M.LAURIOU Benoit

Membre du bureau

CC Cap Sizun - Pointe du Raz
M.KERVAREC Ronan

Membre du bureau

CC Douarnenez Communauté
M.COZIEN Jean-Paul

Membre du bureau

CA Quimper Bretagne Occidentale

Compétences

3

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 03/02/2021

Transformation du SI des eaux du Nord Cap Sizun en SM des eaux du Nord Cap Sizun

Le 03/04/2018

Le 03/04/2018

Adhésion de la CC Cap Sizun-Pointe du Raz transfert des compétences Gémapi et hors Gémapi

Le 30/08/2017

Substitution de Douarnenez Communauté aux communes de Le Juch et Pouldergat suite à la dissolution du SI de Pen ar Goayen

Le 17/03/2014

Adhésions de Quimper Communauté et de la CC du haut pays bigouden Modification du siège social