SM Thabor-Vanoise

MIS À JOUR LE 25/08/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200019271
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saint-Jean-de-Maurienne
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/02/2009
Date d'effet
17/02/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Modane
73500 Modane
Commune du siège
Modane
Téléphone
04 79 05 04 01
Adresse électronique
secretariat@modane.fr

Population

8 695Population totale regroupée en vigueur
10,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73157217301571Modane03 019

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

73

200070340CC Haute Maurienne Vanoise48 695

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

73

227300019Département de la Savoie0

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MARGUERON Gilles

Président

CC Haute Maurienne Vanoise
M.RAFFIN Jean-Claude

Vice président

Modane
M.BUTTARD Jean-Marc

Membre du bureau

CC Haute Maurienne Vanoise
M.CHABOISSIER Yann

Autre délégué

Modane
MmeTHEOLIER Cornélia

Autre délégué

Modane
M.COBUS Bruno

Autre délégué

Modane
M.SACCHI Christian

Autre délégué

CC Haute Maurienne Vanoise
M.BECT Stéphane

Autre délégué

CC Haute Maurienne Vanoise
M.BOUVARD Michel

Autre délégué

Département de la Savoie
MmeHARS Rozenn

Autre délégué

Département de la Savoie
M.SALMON Philippe

Autre délégué

Département de la Savoie

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 17/02/2009

Création d'un groupement

Le 30/07/2021

Installation comité syndical suite Elections départementales juin 2021

Le 25/09/2020

Installation comité syndical - Election bureau

Le 23/04/2014

P.V. élection du 23 avril 2014