CC Haute Maurienne Vanoise

MIS À JOUR LE 01/10/2020

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200070340
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Saint-Jean-de-Maurienne
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité additionnelle

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/12/2016
Date d'effet
01/01/2017

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
9 Place Sommeiller
Maison Cantonale
73500 Modane
Commune du siège
Modane
Téléphone
04 79 05 10 54
Adresse électronique
contact@cchmv.fr

Population

8 695Population totale regroupée en vigueur
10,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73023217300235Aussois2700

73

73026217300268Avrieux2410

73

73040217300409Bessans2361

73

73047217300474Bonneval-sur-Arc1275

73

73117217301175Fourneaux2708

73

73119217301191Freney1111

73

73157217301571Modane93 019

73

73223217302231Saint-André2457

73

73290200064061Val-Cenis62 128

73

73322217303221Villarodin-Bourget2526

Délégués

29

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SIMON Christian

Président

Modane
M.BODECHER Maurice

Vice président

Aussois
M.BUTTARD Jean-Marc

Vice président

Avrieux
M.CHEMIN François

Vice président

Fourneaux
M.CHABOISSIER Yann

Vice président

Modane
M.RAFFIN Jean-Claude

Vice président

Modane
M.FINAS Christian

Vice président

Val-Cenis
MmeFURBEYRE Nathalie

Vice président

Val-Cenis
M.TRACQ Jérémy

Vice président

Bessans
M.SANDFORD Erica

Membre du bureau

Modane
M.BECT Stéphane

Membre du bureau

Villarodin-Bourget
M.BOYER Stéphane

Autre délégué

Aussois
M.SACCHI Christian

Autre délégué

Avrieux
MmeROBIN Maryvonne

Autre délégué

Fourneaux
MmeTHEOLIER Cornelia

Autre délégué

Modane
M.MAURETTE Laure

Autre délégué

Modane
M.THEOLIER Thierry

Autre délégué

Modane
MmeBOTTE Géraldine

Autre délégué

Modane
M.FERNANDES Humberto

Autre délégué

Modane
MmeMENARD Jacqueline

Autre délégué

Val-Cenis
M.FELISIAK Eric

Autre délégué

Val-Cenis
M.CAMBERLIN François

Autre délégué

Val-Cenis
M.ARNOUX Jacques

Autre délégué

Val-Cenis
M.MARGUERON Gilles

Autre délégué

Villarodin-Bourget
MmeMELOT Denise

Autre délégué

Bessans
M.KONAREFF Marc

Autre délégué

Bonneval-sur-Arc
M.AVENIERE Roland

Autre délégué

Freney
M.CHIALE Christian

Autre délégué

Saint-André
MmeCLARAZ BONNEL Fabienne

Autre délégué

Saint-André

Compétences

29

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

73

200019271SM Thabor-Vanoise

SMO

8 695

73

257301457SIRTOM Maurienne

SMF

43 965

73

257302331SI du Pays de Maurienne

SMF

43 965

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

155 379Dotation globaleen euros

155379 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation155 379100 %
8,7 €DGF par habitant
17 790Population "DGF"
8 947 777 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

8

Le 08/12/2016

Création d'un groupement

Le 01/10/2020

Correction

Le 30/09/2020

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Le 30/09/2020

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Le 30/09/2020

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