SM pour la sauvegarde et la valorisation de la forteresse de Crozant

MIS À JOUR LE 07/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200019792
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Guéret
Département
Creuse (23)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/04/2009
Date d'effet
06/04/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
30 Rue Armand Guillaumin
Mairie
23160 Crozant
Commune du siège
Crozant

Population

7 152Population totale regroupée en vigueur
21,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

23

23070212307003Crozant3442

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

23

242320109CC du Pays Dunois37 152

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

23

222309627Département de la Creuse3

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DAULNY Laurent

Président

Département de la Creuse
M.LAVAUD Didier

Vice président

Crozant
M.GAUDON Gilles

Vice président

CC du Pays Dunois

Compétences

1

Développement touristique

  • Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 06/04/2009

Création d'un groupement

Le 07/09/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 28/12/2020

Modification des ressources fiscales et financières

Le 02/11/2016

Représentation substitution

Le 02/11/2016

Adhésion d'une collectivité à un EPCI