SMO de Cahors Sud

MIS À JOUR LE 18/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200023638
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/12/2009
Date d'effet
29/12/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
35 Rue Gamas
46230 Fontanes
Commune du siège
Fontanes
Téléphone
05 65 21 25 12
Adresse électronique
contact@cahors-sud.fr

Population

51 462Population totale regroupée en vigueur
51Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

46

200023737CA du Grand Cahors943 571

46

200039519CC du Quercy Blanc17 891

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

31

200053791Région Occitanie5

46

224600015Département du Lot2

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.Coupy Daniel

Président

CA du Grand Cahors

Compétences

3

Développement et aménagement économique

  • Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

Transports et voirie

  • Exploitation d'aérodrome dont organisation de services aériens de transport public (L. 6321-2 du code des transports)
    • À la carte

      Département du Lot

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

46

453372997SYDED du Lot

SMO

242 166

Liste des évènements

1

Le 29/12/2009

Création d'un groupement