SM d'aménagement de l'Aire et de ses affluents

MIS À JOUR LE 09/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200026003
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Verdun
Département
Meuse (55)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/09/2010
Date d'effet
07/09/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
16 Rue Thiers
55120 Clermont-en-Argonne
Commune du siège
Clermont-en-Argonne
Téléphone
05 55 48 70 55
Adresse électronique
contact@sm3a-55120.fr
Site internet
https://sm3a-55120.fr

Population

14 376Population totale regroupée en vigueur
12,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

55

200066140CC de l'Aire à l'Argonne63 430

55

200066116CC Argonne-Meuse107 032

55

200066165CC Val de Meuse - Voie Sacrée43 914

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LAMORLETTE Jean-François

Président

CC Argonne-Meuse
M.WEISS Christian

Vice président

CC de l'Aire à l'Argonne
M.GROSS Patrick

Vice président

CC de l'Aire à l'Argonne
M.DROUET Denis

Vice président

CC Argonne-Meuse
M.MAURER Christian

Vice président

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
MmeCOYARD Nathalie

Membre du bureau

CC Argonne-Meuse
M.VENET Jean-Claude

Membre du bureau

CC Argonne-Meuse
M.CORVISIER Hervé

Membre du bureau

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
M.CHARTON Patrice

Autre délégué

CC de l'Aire à l'Argonne
M.MOREAU Michel

Autre délégué

CC de l'Aire à l'Argonne
M.ERNST Frédéric

Autre délégué

CC de l'Aire à l'Argonne
M.DEVAUX Romain

Autre délégué

CC de l'Aire à l'Argonne
M.PERARD Patrice

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
M.DEROCHE Arnaud

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
M.GEIS Mario

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
M.CLANCHE Gabriel

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
M.FOSSEPREZ Philippe

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
M.DEGOUTIN Régis

Autre délégué

CC Argonne-Meuse
M.STENOU Cédric

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
MmeLANTREIBECQ Armel

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée

Compétences

2

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert total

      CC Argonne-Meuse

    • Transfert partiel

      CC de l'Aire à l'Argonne

      Autrécourt-sur-Aire - Baudrémont - Beausite - Belrain - Bouquemont - Chaumont-sur-Aire - Courcelles-en-Barrois - Courcelles-sur-Aire - Courouvre - Fresnes-au-Mont - Gimécourt - Géry - Ippécourt - Lahaymeix - Lavallée - Lavoye - Les Trois-Domaines - Levoncourt - Lignières-sur-Aire - Longchamps-sur-Aire - Neuville-en-Verdunois - Nicey-sur-Aire - Nubécourt - Raival - Rupt-devant-Saint-Mihiel - Thillombois - Ville-devant-Belrain - Villotte-sur-Aire - Woimbey - Érize-Saint-Dizier - Érize-la-Brûlée - Érize-la-Petite

    • Transfert partiel

      CC Val de Meuse - Voie Sacrée

      Ancemont - Heippes - Julvécourt - Landrecourt-Lempire - Lemmes - Les Monthairons - Les Souhesmes-Rampont - Nixéville-Blercourt - Osches - Rambluzin-et-Benoite-Vaux - Récourt-le-Creux - Saint-André-en-Barrois - Senoncourt-les-Maujouy - Souilly - Tilly-sur-Meuse - Vadelaincourt - Ville-sur-Cousances - Villers-sur-Meuse

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC de l'Aire à l'Argonne

      Autrécourt-sur-Aire - Baudrémont - Beausite - Belrain - Bouquemont - Chaumont-sur-Aire - Courcelles-en-Barrois - Courcelles-sur-Aire - Courouvre - Fresnes-au-Mont - Gimécourt - Géry - Ippécourt - Lahaymeix - Lavallée - Lavoye - Les Trois-Domaines - Levoncourt - Lignières-sur-Aire - Longchamps-sur-Aire - Neuville-en-Verdunois - Nicey-sur-Aire - Nubécourt - Raival - Rupt-devant-Saint-Mihiel - Thillombois - Ville-devant-Belrain - Villotte-sur-Aire - Woimbey - Érize-Saint-Dizier - Érize-la-Brûlée - Érize-la-Petite

    • Transfert partiel

      CC Val de Meuse - Voie Sacrée

      Ancemont - Heippes - Julvécourt - Landrecourt-Lempire - Lemmes - Les Monthairons - Les Souhesmes-Rampont - Nixéville-Blercourt - Osches - Rambluzin-et-Benoite-Vaux - Récourt-le-Creux - Saint-André-en-Barrois - Senoncourt-les-Maujouy - Souilly - Tilly-sur-Meuse - Vadelaincourt - Ville-sur-Cousances - Villers-sur-Meuse

    • Transfert total

      CC Argonne-Meuse

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 07/09/2010

Création d'un groupement

Le 17/12/2019

Initialement constitué jusqu'au 31 décembre 2020, le SM3A est désormais institué pour une durée illimitée.