SIVOS des Lacs

MIS À JOUR LE 04/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200026193
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/10/2010
Date d'effet
11/10/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue du Village Neuf
Écoles Primaire et Maternelle
39130 Clairvaux-les-Lacs
Commune du siège
Clairvaux-les-Lacs

Population

3 055Population totale regroupée en vigueur
30,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39038213900384Barésia-sur-l'Ain2158

39

39061213900616Boissia2116

39

39109213901093Charézier2175

39

39154213901549Clairvaux-les-Lacs21 470

39

39156213901564Cogna2242

39

39192213901929Denezières274

39

39265213902653Hautecour2201

39

39239213902398La Frasnée241

39

39505213905052Saugeot259

39

39519213905193Soucia2179

39

39531213905318Thoiria2185

39

39538213905383Uxelles266

39

39556213905565Vertamboz289

Délégués

26

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeZANCHI GENEVIEVE

Président

Thoiria
MmeCOLIN GWENAEL

Vice président

Hautecour
M.PICARD ALAIN

Vice président

Cogna
M.CATHERIN REGIS

Autre délégué

Saugeot
MmeFRANCISCO DELPHINE

Autre délégué

Saugeot
MmePERRON SYLVIANE

Autre délégué

La Frasnée
M.ZIMMER ALEX

Autre délégué

La Frasnée
MmeGOUDENHOOFT FILERE ALINE

Autre délégué

Denezières
MmeSAILLARD SIXTINE

Autre délégué

Denezières
MmeMOREL-BAILLY HELENE

Autre délégué

Clairvaux-les-Lacs
MmeKAUPT ELIANE

Autre délégué

Clairvaux-les-Lacs
MmeHEDOU MICHELE

Autre délégué

Hautecour
MmeCOTE COLETTE

Autre délégué

Vertamboz
M.BANDERIER SEBASTIEN

Autre délégué

Vertamboz
MmeFERREIRA SANDRINE

Autre délégué

Uxelles
M.AROTCARENA DIDIER

Autre délégué

Uxelles
MmeLOCATELLI Cindy

Autre délégué

Soucia
MmeBUSI SONIA

Autre délégué

Soucia
M.VERPILLAT SEBASTIEN

Autre délégué

Thoiria
MmePERCIOT Meggie

Autre délégué

Charézier
M.OMER Fabien

Autre délégué

Charézier
MmeGUICHARDOT KARINE

Autre délégué

Boissia
M.GONKEL PHILIPPE

Autre délégué

Boissia
MmeLATINIER ELISABETH

Autre délégué

Barésia-sur-l'Ain
MmePEUGNET CHRISTELLE

Autre délégué

Barésia-sur-l'Ain
M.MAILLARD JEAN CLAUDE

Autre délégué

Cogna

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

39

200016533SMO de la cuisine collective pour l'agglomération lédonienne

SMO

93 226

Liste des évènements

11

Le 11/10/2010

Création d'un groupement

Le 08/08/2024

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/10/2023

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Le 14/04/2023

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Le 10/12/2022

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