SIVOS des Lacs

MIS À JOUR LE 20/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200026193
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/10/2010
Date d'effet
11/10/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue du Village Neuf
Écoles Primaire et Maternelle
39130 Clairvaux-les-Lacs
Commune du siège
Clairvaux-les-Lacs

Population

3 063Population totale regroupée en vigueur
30,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39038213900384Barésia-sur-l'Ain2167

39

39061213900616Boissia2121

39

39109213901093Charézier2172

39

39154213901549Clairvaux-les-Lacs21 468

39

39156213901564Cogna2241

39

39192213901929Denezières274

39

39265213902653Hautecour2200

39

39239213902398La Frasnée242

39

39505213905052Saugeot259

39

39519213905193Soucia2185

39

39531213905318Thoiria2185

39

39538213905383Uxelles264

39

39556213905565Vertamboz285

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeZANCHI GENEVIEVE

Président

Thoiria
MmePEUGNET CHRISTELLE

1er Vice-président

Barésia-sur-l'Ain
MmeGRENIER BOLEY Karine

2ème Vice-président

Boissia

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

39

200016533SMO de la cuisine collective pour l'agglomération lédonienne

SMO

116 400

Liste des évènements

11

Le 11/10/2010

Création d'un groupement

Le 08/08/2024

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/10/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 14/04/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 10/12/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué