SIVU des Étangs

MIS À JOUR LE 24/01/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200026557
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Provins
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/11/2010
Date d'effet
19/11/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route du Montcet
Mairie de Boitron
77750 Boitron
Commune du siège
Boitron
Téléphone
01 64 04 93 16
Adresse électronique
mairie.boitron77@laposte.net

Population

1 371Population totale regroupée en vigueur
57,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77043217700434Boitron2333

77

77228217702281Hondevilliers2262

77

77398217703982Sablonnières2776

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDEMAISON Frédérique

Président

Sablonnières
M.CALLOT Laurent

Vice président

Boitron

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

77

257702266Syndicat des secrétariats de la vallée du Petit Morin

SMF

7 012

Liste des évènements

10

Le 19/11/2010

Création d'un groupement

Le 24/01/2024

Arrêté préfectoral 2024/DRCL/BLI/n°2 du 24 janvier 2024 portant modification des statuts du SIVU des étangs

Le 03/02/2022

Arrêté préfectoral n°2022/DRCL/BLI/n°4 du 03 février 2022 portant modification des statuts du Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) des Étangs.

Le 25/08/2021

Le 17/06/2020

Élection du bureau 2020