SM Vendée Coeur Océan

MIS À JOUR LE 29/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200033926
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Les Sables-d'Olonne
Département
Vendée (85)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/10/2012
Date d'effet
10/10/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
301 Rue du Maréchal Ferrant
ZI du Pâtis 1
85440 Talmont-Saint-Hilaire
Commune du siège
Talmont-Saint-Hilaire

Population

57 384Population totale regroupée en vigueur
78,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

85

200071900CC Vendée Grand Littoral2136 890

85

248500530CC du Pays des Achards1120 494

Délégués

32

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DE RUGY Maxence

Président

CC Vendée Grand Littoral
M.PAGEAUD Patrice

1er Vice président

CC du Pays des Achards
M.CHADENEAU Michel

2ème Vice président

CC Vendée Grand Littoral
M.MONVOISIN Joël

Membre du bureau

CC Vendée Grand Littoral
M.NEAU Daniel

Membre du bureau

CC Vendée Grand Littoral
MmePASQUEREAU Annick

Membre du bureau

CC Vendée Grand Littoral
MmeLIBAUD Jennifer

Membre du bureau

CC Vendée Grand Littoral
M.CHUSSEAU LoÏc

Membre du bureau

CC Vendée Grand Littoral
MmeRENOUF Annie

Membre du bureau

CC Vendée Grand Littoral
M.DURAND Dominique

Membre du bureau

CC du Pays des Achards
M.VALLA Michel

Membre du bureau

CC du Pays des Achards
MmeFRAUD Nathalie

Membre du bureau

CC du Pays des Achards
M.PAILLUSSON Michel

Membre du bureau

CC du Pays des Achards
M.BRET Joël

Membre du bureau

CC du Pays des Achards
M.AIME Christian

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.BATY Christian

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.BOUILLAUD Marc

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.DALMASSO Olivier

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.FERRAND Jean

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
MmeVERDON Sylvie

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
MmeGINDREAU Sonia

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.HILLAIRET Marc

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.MONEIN Pascal

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.PASSCHIER Nicolas

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.RABILLE Jannick

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.ROCHEREAU Alain

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.ROUX Didier

Autre délégué

CC Vendée Grand Littoral
M.GAUVRIT Bernard

Autre délégué

CC du Pays des Achards
M.ONILLON Mickaël

Autre délégué

CC du Pays des Achards
M.PAJOT Sébastien

Autre délégué

CC du Pays des Achards
M.PEROCHEAU Jean-François

Autre délégué

CC du Pays des Achards
M.GRIT Olivier

Autre délégué

CC du Pays des Achards

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
    • Transfert total

      CC Vendée Grand Littoral

    • Transfert total

      CC du Pays des Achards

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

85

200043115SM e-Collectivités

SMO

1 696 627