SM scolaire d'Ambly, Génicourt, Ranzières et Troyon

MIS À JOUR LE 07/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200036861
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Verdun
Département
Meuse (55)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/06/1986
Date d'effet
19/12/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
8 Rue du Château
Mairie de Génicourt-sur-Meuse
55320 Génicourt-sur-Meuse
Commune du siège
Génicourt-sur-Meuse
Téléphone
03 29 87 75 01
Adresse électronique
sms55320@orange.fr

Population

861Population totale regroupée en vigueur
21Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

55

245500327CC du Sammiellois6323

55

200066165CC Val de Meuse - Voie Sacrée6538

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PEROTIN Jean-François

Président

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
M.PICHAVANT Pascal

Autre délégué

CC du Sammiellois
MmeCAMUS Claire

Autre délégué

CC du Sammiellois
MmeLAMOUSSE Florence

Autre délégué

CC du Sammiellois
M.CAMUS Marc

Autre délégué

CC du Sammiellois
MmeBECK Isabelle

Autre délégué

CC du Sammiellois
M.KARL Dominique

Autre délégué

CC du Sammiellois
MmeJACQUEMIN Maryse

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
M.FORNITO Luigi

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
M.ZUG Christophe

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
MmePIERRON Elodie

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée
MmeEICH Sandrine

Autre délégué

CC Val de Meuse - Voie Sacrée

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CC Val de Meuse - Voie Sacrée

      Ambly-sur-Meuse - Génicourt-sur-Meuse

    • Transfert partiel

      CC du Sammiellois

      Ranzières - Troyon

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 25/09/1998

Modification répartition dépenses fonctionnement et investissement