SIVOS de Montrond, Molain, Besain, Valempoulières
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200038222
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/12/2012
Date d'effet
27/12/2012
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
39300 Montrond
Commune du siège
Montrond
Population
993Population totale regroupée en vigueur
15,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
39 | 200069623 | CC Champagnole Nozeroy Jura | 4 | 715 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FISSON PASCAL | Président | Valempoulières |
| M. | DELORME Guillaume | Vice-président | Besain |
| Mme | FLEURIOT CLAIRE | Vice-président | Molain |
| M. | DEVAUX Mickaël | Vice-président | Montrond |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC Champagnole Nozeroy Jura
Montrond - Valempoulières
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement bureau suite municipales 2020
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Devient SMF suite prise de compétence Bâtiments scolaires par CCCPHJ