SIVOS de Montrond, Molain, Besain, Valempoulières

MIS À JOUR LE 10/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200038222
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/12/2012
Date d'effet
27/12/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
39300 Montrond
Commune du siège
Montrond

Population

983Population totale regroupée en vigueur
15,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39050213900509Besain3159

39

39336213903362Molain3114

39

39364213903644Montrond4497

39

39540213905409Valempoulières3213

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

200069623CC Champagnole Nozeroy Jura4710

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FISSON PASCAL

Président

Valempoulières
M.CARON FREDERIC

Vice président

Besain
MmeFLEURIOT CLAIRE

Vice président

Molain
M.DUFFROY ALEXANDRE

Vice président

Montrond
M.GAVIGNET CHRISTOPHE

Autre délégué

Besain
M.GAGNEUR RAPHAEL

Autre délégué

Molain
M.DUPONT SAMUEL

Autre délégué

Molain
M.MAIRE PATRICE

Autre délégué

Montrond
M.COUSAERT NICOLAS

Autre délégué

Montrond
M.DEVAUX MICKAEL

Autre délégué

Montrond
M.GAVIGNET ALAIN

Autre délégué

Valempoulières
M.CUBY ALAIN

Autre délégué

Valempoulières

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CC Champagnole Nozeroy Jura

      Montrond - Valempoulières

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 27/12/2012

Création d'un groupement

Le 21/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 22/12/2016

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 16/05/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 27/12/2012

Devient SMF suite prise de compétence Bâtiments scolaires par CCCPHJ