SMF de la station d'épuration de Cagnes-sur-Mer

MIS À JOUR LE 18/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200039410
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Nice
Département
Alpes-Maritimes (06)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/07/2013
Date d'effet
24/07/2013
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de l'Hôtel de Ville
Métropole Nice Côte d'Azur
06300 Nice
Commune du siège
Nice

Population

761 372Population totale regroupée en vigueur
388,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

06

06044210600441La Colle-sur-Loup18 292

06

06128210601282Saint-Paul-de-Vence13 259

06

06161210601613Villeneuve-Loubet216 952

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

06

200030195Métropole Nice Côte d'Azur6574 284

06

240600585CA de Sophia Antipolis4187 088

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.NEGRE louis

Président

Métropole Nice Côte d'Azur
M.LUCA Lionnel

Vice président

Villeneuve-Loubet
M.MION Jean Bernard

Vice président

La Colle-sur-Loup
M.LE CHAPELAIN Joseph

Vice président

Saint-Paul-de-Vence
M.PAUL Hervé

Vice président

Métropole Nice Côte d'Azur
M.GUEVEL Patrick

Membre du bureau

Métropole Nice Côte d'Azur
M.COLLIN Laurent

Autre délégué

Villeneuve-Loubet
M.SPIELMANN Hervé

Autre délégué

Métropole Nice Côte d'Azur
MmeTRASTOUR ISNART Laurence

Autre délégué

Métropole Nice Côte d'Azur
M.VANDERBORK Gérard

Autre délégué

Métropole Nice Côte d'Azur

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

11

Le 24/07/2013

Le 31/07/2020

Election president renouvellement louis negre

Le 22/05/2015

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Le 26/05/2014

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