SM scolaire des trois coteaux
MIS À JOUR LE 04/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF

Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN

200045292

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Épernay

Département

Marne (51)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

27/12/2013

Date d'effet

01/01/2014

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

7 Rue d'Épernay

51190 Grauves

Commune du siège

Grauves

Population

5 154Population totale regroupée en vigueur

53,7Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
6

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
51	51612	200077782	Blancs-Coteaux	1	3 286
51	51142	215101320	Chavot-Courcourt	2	350
51	51281	215102625	Grauves	3	631
51	51342	215103185	Mancy	2	244
51	51378	215103532	Monthelon	2	351
51	51387	215103607	Moslins	1	292

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
51	200067684	CA Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne	11	5 154

Délégués
11

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	JOURNE JEAN-PIERRE	Président	Grauves
M.	PIENNE CEDRIC	Vice président	Monthelon
M.	BAUCHET Jean-Marie	Membre du bureau	Grauves
M.	MONTUSCHI Stéphane	Membre du bureau	Grauves
Mme	OUDART Caroline	Membre du bureau	Monthelon
M.	BOUSSAGOL Laurent	Membre du bureau	Chavot-Courcourt
Mme	DESBORDES Isabelle	Membre du bureau	Chavot-Courcourt
M.	COUSSEMENT Cédric	Membre du bureau	Mancy
Mme	GUETTMAN-STEFANIAK Véronique	Membre du bureau	Mancy
M.	PERROT Pascal	Membre du bureau	Blancs-Coteaux
M.	DEGAND Christophe	Membre du bureau	Moslins

Compétences
2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Transfert partiel
  CA Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
  Moslins
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Transfert partiel
  CA Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
  Moslins

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 27/12/2013

Création d'un syndicat mixte fermé

Télécharger le document Arrêté de créationPDF - 622.72 ko

Le 04/04/2025

MAJ nombre de sièges

Le 03/04/2025

MAJ BANATIC - membres représentés + nombre de sièges