SM scolaire des trois coteaux
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200045292
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Épernay
Département
Marne (51)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/12/2013
Date d'effet
01/01/2014
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
7 Rue d'Épernay
51190 Grauves
Commune du siège
Grauves
Population
1 862Population totale regroupée en vigueur
62,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
51 | 200067684 | CA Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne | 11 | 295 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | JOURNE Jean-Pierre | Président | Grauves |
| M. | PIENNE Cédric | 1er Vice-président | Monthelon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CA Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Moslins
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
CA Epernay, Coteaux et Plaine de Champagne
Moslins
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
MAJ nombre de sièges
MAJ BANATIC - membres représentés + nombre de sièges
MAJ nombre de sièges