Syndicat intercommunautaire Rivière Calavon-Coulon
MIS À JOUR LE 23/10/2024
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | PERELLO Didier | Président | CC Pays d'Apt-Luberon |
M. | JUSTINESY Gérard | 1er Vice président | CA Luberon Monts de Vaucluse |
Mme | LETTERON Gaëlle | 2ème Vice président | CC Pays d'Apt-Luberon |
M. | HAUCOURT Jean-Pierre | Membre du bureau | CC Pays d'Apt-Luberon |
M. | KITAEFF Richard | Membre du bureau | CA Luberon Monts de Vaucluse |
Mme | ARAGONES Claire | Membre du bureau | CA Luberon Monts de Vaucluse |
Compétences
4
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA Luberon Monts de Vaucluse
Beaumettes - Cabrières-d'Avignon - Cavaillon - Gordes - Maubec - Oppède - Robion - Taillades
Transfert partiel
CC Haute-Provence - Pays de Banon
Montjustin - Oppedette - Reillanne - Simiane-la-Rotonde
Transfert partiel
CC Pays d'Apt-Luberon
Apt - Bonnieux - Caseneuve - Castellet-en-Luberon - Céreste-en-Luberon - Gargas - Gignac - Goult - Joucas - Lacoste - Lioux - Murs - Ménerbes - Roussillon - Rustrel - Saignon - Saint-Martin-de-Castillon - Saint-Pantaléon - Saint-Saturnin-lès-Apt - Viens - Villars
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA Luberon Monts de Vaucluse
Beaumettes - Cabrières-d'Avignon - Cavaillon - Gordes - Maubec - Oppède - Robion - Taillades
Transfert partiel
CC Haute-Provence - Pays de Banon
Montjustin - Oppedette - Reillanne - Simiane-la-Rotonde
Transfert partiel
CC Pays d'Apt-Luberon
Apt - Bonnieux - Caseneuve - Castellet-en-Luberon - Céreste-en-Luberon - Gargas - Gignac - Goult - Joucas - Lacoste - Lioux - Murs - Ménerbes - Roussillon - Rustrel - Saignon - Saint-Martin-de-Castillon - Saint-Pantaléon - Saint-Saturnin-lès-Apt - Viens - Villars
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA Luberon Monts de Vaucluse
Beaumettes - Cabrières-d'Avignon - Cavaillon - Gordes - Maubec - Oppède - Robion - Taillades
Transfert partiel
CC Haute-Provence - Pays de Banon
Montjustin - Oppedette - Reillanne - Simiane-la-Rotonde
Transfert partiel
CC Pays d'Apt-Luberon
Apt - Bonnieux - Caseneuve - Castellet-en-Luberon - Céreste-en-Luberon - Gargas - Gignac - Goult - Joucas - Lacoste - Lioux - Murs - Ménerbes - Roussillon - Rustrel - Saignon - Saint-Martin-de-Castillon - Saint-Pantaléon - Saint-Saturnin-lès-Apt - Viens - Villars
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CA Luberon Monts de Vaucluse
Beaumettes - Cabrières-d'Avignon - Cavaillon - Gordes - Maubec - Oppède - Robion - Taillades
Transfert partiel
CC Haute-Provence - Pays de Banon
Montjustin - Oppedette - Reillanne - Simiane-la-Rotonde
Transfert partiel
CC Pays d'Apt-Luberon
Apt - Bonnieux - Caseneuve - Castellet-en-Luberon - Céreste-en-Luberon - Gargas - Gignac - Goult - Joucas - Lacoste - Lioux - Murs - Ménerbes - Roussillon - Rustrel - Saignon - Saint-Martin-de-Castillon - Saint-Pantaléon - Saint-Saturnin-lès-Apt - Viens - Villars
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
8
Le 12/05/2022
Le 20/07/2020
Le 01/01/2018
Le 20/12/2013
Le 21/05/2013