SI d'assainissement de la vallée de l'Orne
MIS À JOUR LE 07/10/2026
Informations générales
Nature juridique
Identification
Syndicat à la carte
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Communes adhérentes
3
Délégués
1
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MATELIC Vincent | Président | CC du Pays Orne Moselle |
Compétences
3
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
Transfert partiel
CC Rives de Moselle
Gandrange - Mondelange - Richemont
Transfert partiel
Thionville Fensch Agglomération
Uckange
Transfert partiel
CC du Pays Orne Moselle
Amnéville - Clouange - Moyeuvre-Grande - Moyeuvre-Petite - Rombas - Rosselange - Vitry-sur-Orne
- Assainissement non collectif des eaux usées
Transfert partiel
CC du Pays Orne Moselle
Amnéville - Clouange - Moyeuvre-Grande - Moyeuvre-Petite - Rombas - Rosselange - Vitry-sur-Orne
Transfert partiel
Thionville Fensch Agglomération
Uckange
- Gestion des eaux pluviales urbaines
À la carte
CC du Pays Orne Moselle - Gandrange - Mondelange - Richemont
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
18
Le 07/04/2014
Le 12/07/2023
Le 12/07/2023
Le 29/12/2020
Le 29/12/2020