Agglomération urbaine du Doubs

MIS À JOUR LE 13/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200049252
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
04/12/2014
Date d'effet
05/12/2014
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place de l'Hôtel de Ville
Mairie de Morteau
25500 Morteau
Commune du siège
Morteau

Population

21 721Population totale regroupée en vigueur
134,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242504116CC du Val de Morteau1521 721

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

75

999999999XXXXXX : Collectivité étrangère15

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BÔLE Cédric

Président

CC du Val de Morteau
MmeGUYOT Ilinka

Vice président

XXXXXX : Collectivité étrangère
MmeMOLLIER Dominique

Membre du bureau

CC du Val de Morteau
M.JEANNERET Jean-Daniel

Membre du bureau

XXXXXX : Collectivité étrangère
M.ROUAULT Philippe

Membre du bureau

XXXXXX : Collectivité étrangère
MmeREDOUTEZ Elisabeth

Autre délégué

CC du Val de Morteau

Compétences

1

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de services réguliers / à la demande de transports publics de personnes, des services de mobilité solidaire, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux mobilités actives définies à l'article L. 1271-1 du code des transports, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux usages partagés des véhicules terrestres à moteur.

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 04/12/2014

Le 15/04/2019

Modification de la composition des membres du bureau

Le 12/02/2019

AP AUD modif statuts et adhésion CC Val de Morteau