SM pour les réseaux des écoles rurales du "Sidobre" et "Vent d'Autan"

MIS À JOUR LE 09/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200055523
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Castres
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/05/2015
Date d'effet
26/05/2015
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Vialavert
81260 Le Bez
Commune du siège
Le Bez
Téléphone
05 63 75 80 29
Adresse électronique
CC.sidobrevaldagout0904@orange.fr

Population

20 116Population totale regroupée en vigueur
17,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

81

81014218100147Anglès1528

81

81034218100345Boissezon1403

81

81037218100378Brassac11 324

81

81042218100428Burlats12 053

81

81053218100535Cambounès1341

81

81062200055895Fontrieu1965

81

81128218101285Lacrouzette11 567

81

81031218100311Le Bez1919

81

81227218102275Roquecourbe12 226

81

81252218102523Saint-Germier1157

81

81269218102697Saint-Salvy-de-la-Balme1535

81

81305218103059Vabre1731

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

258101807SI Arifat, Saint-Pierre-de-Trivisy1759

81

200066553CC du Haut-Languedoc18 136

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BONO François

Président

Lacrouzette
MmeVIGUIER CAROLE

Vice président

Le Bez
MmeSEGUIER FLORENCE

Vice président

Roquecourbe
MmeVAREILLES AURORE

Vice président

Vabre

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 26/05/2015

Création d'un groupement

Le 09/10/2024

Mise à jour du nombre de délégués

Le 01/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 24/09/2018

Retrait de la commune de Montfa

Le 24/09/2018