SI Arifat, Saint-Pierre-de-Trivisy

MIS À JOUR LE 06/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258101807
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Castres
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/04/1993
Date d'effet
02/04/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Place André Gandiol
Les Barrots
81330 Saint-Pierre-de-Trivisy
Commune du siège
Saint-Pierre-de-Trivisy
Téléphone
05 63 50 42 17

Population

759Population totale regroupée en vigueur
13,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

81

81017218100170Arifat3130

81

81267218102671Saint-Pierre-de-Trivisy3629

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHARBONNIER Joël

Président

Saint-Pierre-de-Trivisy
MmeCOMBES Marie-Claude

Vice président

Arifat
MmePAYRASTRE Bénédicte

Membre du bureau

Saint-Pierre-de-Trivisy
MmeBLANC Virginie

Membre du bureau

Saint-Pierre-de-Trivisy
MmeBIAU Christel

Membre du bureau

Arifat
MmePAULHE Léa

Membre du bureau

Arifat

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

81

200055523SM pour les réseaux des écoles rurales du "Sidobre" et "Vent d'Autan"

SMF

20 116

Liste des évènements

4

Le 02/04/1993

Création d'un groupement

Le 13/08/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 14/04/2014

Election du bureau

Le 02/04/1993

Date de création de l'EPCI