SIVU La Nounourserie
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200073435
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/01/2015
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie
39290 Moissey
Commune du siège
Moissey
Population
1 369Population totale regroupée en vigueur
30,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
39 | 243900560 | CC Jura Nord | 2 | 408 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | LAPORTE Geneviève | Président | |
| Mme | VALENTIN LAURE | 1er Vice-président | CC Jura Nord |
| M. | PERES MICHAEL | 2ème Vice-président | CC Jura Nord |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
CC Jura Nord
Montmirey-le-Château - Offlanges
- Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
CC Jura Nord
Montmirey-le-Château - Offlanges
- Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels
CC Jura Nord
Montmirey-le-Château - Offlanges
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Renouvellement du bureau suite municipales 2020
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