SIVU La Nounourserie

MIS À JOUR LE 02/04/2022

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200073435
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
12/01/2015
Date d'effet
01/01/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie
39290 Moissey
Commune du siège
Moissey

Population

1 357Population totale regroupée en vigueur
30,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39238213902380Frasne-les-Meulières1112

39

39335213903354Moissey2576

39

39409213904097Peintre1138

39

39432213904329Pointre1129

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

39

243900560CC Jura Nord2402

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TRONCIN DOMINIQUE

Président

Moissey
M.PERES MICHAEL

Vice président

CC Jura Nord
MmeVALENTIN LAURE

Vice président

CC Jura Nord
MmeDIET CECILE

Autre délégué

Frasne-les-Meulières
M.GRUET OLIVIER

Autre délégué

Peintre
M.COUVERT JEAN LUCIEN

Autre délégué

Pointre

Compétences

3

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Crèches
    • Transfert partiel

      CC Jura Nord

      Montmirey-le-Château - Offlanges

  • Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
    • Transfert partiel

      CC Jura Nord

      Montmirey-le-Château - Offlanges

  • Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels
    • Transfert partiel

      CC Jura Nord

      Montmirey-le-Château - Offlanges

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 12/01/2015

Création d'un groupement

Le 02/04/2022

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Le 25/08/2020

Renouvellement du bureau suite municipales 2020

Le 13/03/2017

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