SM de rivières Val de Vienne
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Groupements adhérents
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LIARD François | Président | CC Touraine Val de Vienne |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Chinon, Vienne et Loire
Anché - Cravant-les-Côteaux - Rivière
CC du Pays Loudunais
Berthegon - Ceaux-en-Loudun - Dercé - La Roche-Rigault - Maulay - Nueil-sous-Faye - Pouant - Prinçay
CC Loches Sud Touraine
Bossée - Draché - Sepmes
CC Touraine Vallée de l'Indre
Sainte-Catherine-de-Fierbois
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Chinon, Vienne et Loire
Anché - Cravant-les-Côteaux - Rivière
CC du Pays Loudunais
Berthegon - Ceaux-en-Loudun - Dercé - La Roche-Rigault - Maulay - Nueil-sous-Faye - Pouant - Prinçay
CC Loches Sud Touraine
Bossée - Draché - Sepmes
CC Touraine Vallée de l'Indre
Sainte-Catherine-de-Fierbois
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Touraine Val de Vienne - CC Chinon, Vienne et Loire - CC du Pays Loudunais
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Chinon, Vienne et Loire
Anché - Cravant-les-Côteaux - Rivière
CC du Pays Loudunais
Berthegon - Ceaux-en-Loudun - Dercé - La Roche-Rigault - Maulay - Nueil-sous-Faye - Pouant - Prinçay
CC Loches Sud Touraine
Bossée - Draché - Sepmes
CC Touraine Vallée de l'Indre
Sainte-Catherine-de-Fierbois