SM Moselle Aval

MIS À JOUR LE 11/01/2022

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200077543
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/12/2017
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place du Parlement de Metz
57000 Metz
Commune du siège
Metz

Population

719 429Population totale regroupée en vigueur
247,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

12

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

54

200041515CC du Bassin de Pont-à-Mousson040 744

54

200070845CC Orne Lorraine Confluences053 706

54

200070738CC Mad et Moselle019 434

57

245701362CA Portes de France-Thionville085 859

57

245701222CA du Val de Fensch071 697

57

200039865Metz Métropole0234 112

57

200039907CC du Sud Messin017 408

57

245701354CC de l'Arc Mosellan036 470

57

245700695CC de Cattenom et Environs028 301

57

200067486CC Bouzonvillois-Trois Frontières024 585

57

245701271CC du Pays Orne Moselle053 248

57

200039949CC Rives de Moselle053 865

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

67

200052264Région Grand-Est0

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HENRION François

Président

Metz Métropole
MmeRENAUX Patricia

Vice président

CA Portes de France-Thionville
M.FAVRE André

Vice président

CC du Bassin de Pont-à-Mousson
M.CERBAI Fabrice

Vice président

CA du Val de Fensch

Compétences

0

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 14/12/2017

Création d'un Syndicat mixte ouvert

Le 11/01/2022

Le 06/10/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant