SM du grand site de Conca C'Oru, vignoble de Patrimonio - Golfe de Saint-Florent

MIS À JOUR LE 06/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200078657
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Calvi
Département
Haute-Corse (2B)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/11/2017
Date d'effet
29/11/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Maison du Grand Site
20053 Patrimonio
Commune du siège
Patrimonio

Population

7 880Population totale regroupée en vigueur
20,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

2B

2B029212000293Barbaggio1346

2B

2B109212001093Farinole1241

2B

2B185212001853Oletta11 833

2B

2B205212002059Patrimonio1890

2B

2B239212002398Poggio-d'Oletta1226

2B

2B298212002984Saint-Florent11 703

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

2B

200073120CC Nebbiu - Conca d'Oro27 880

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

2B

222000036Département de la Haute-Corse4

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.OLMETA Claudy

Président

Saint-Florent
M.MARCHETTI Etienne

Vice président

Barbaggio
M.POGGIOLI Joseph

Vice président

CC Nebbiu - Conca d'Oro
M.LUCIANI Saveriu

Vice président

Département de la Haute-Corse
M.CHERUBINI Ange

Autre délégué

Farinole
MmePREZIOSI Monique

Autre délégué

Patrimonio
M.VINCENTI Antoine

Autre délégué

Poggio-d'Oletta
M.LECCIA Jean Pierre

Autre délégué

Oletta
M.TOMI Christian

Autre délégué

CC Nebbiu - Conca d'Oro
MmeCOLOMBANI Anna Maria

Autre délégué

Département de la Haute-Corse
M.POZZO DI BORGO Louis

Autre délégué

Département de la Haute-Corse
M.MOUSSI Michel

Autre délégué

Département de la Haute-Corse

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 29/11/2017

Création d'un Syndicat mixte ouvert

Le 06/09/2021

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 06/09/2021

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 06/09/2021

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 22/07/2021

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges